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Programme
Manifestation scientifique validée au titre de la formation professionnelle des avocats
Programme au 18 juillet 2016
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Jeudi 13 octobre 2016
08h30 Café d’accueil
09h00 - Propos introductifs : de la généralisation à la théorisation du droit pénal
Jacques LEROY, Professeur à l’Université d’Orléans, Directeur du Centre de Recherche Juridique Pothier
09h15 PREMIÈRES VUES
Sous la Présidence de Corinne LEVELEUX-TEIXEIRA, Professeur à l’Université d’Orléans
Histoire de la construction d’une théorie générale du droit pénal sous l’Ancien Régime
Corinne LEVELEUX-TEIXEIRA, Professeur à l’Université d’Orléans
L’état de la théorisation du droit pénal de 1810 à nos jours
Dominique MESSINÉO, Maître de conférences à l’Université d’Orléans
L’apport de la philosophie dans la théorisation du droit pénal
Pierre-Jérôme DELAGE, Maître de conférences à l’Université de Caen
Le rôle de la doctrine contemporaine dans l’effort de théorisation du droit pénal
Cédric RIBEYRE, Professeur à l’Université de Grenoble
10h35 Discussion et pause-café
11h15 THEME 1 : FAUT-IL REPENSER LA LÉGALITÉ PÉNALE ?
Sous la Présidence de Jean PRADEL, Professeur émérite à l’Université de Poitiers
Penser la légalité comme principe
Pascal BEAUVAIS, Professeur à l’Université Paris-Ouest -Nanterre
Penser la légalité comme source
Jérôme BOSSAN, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
L’apport de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme à la conception française de la légalité criminelle
Jean PRADEL, Professeur émérite à l’Université de Poitiers
12h15 Discussion et déjeuner libre
14h15 THÈME 2 : FAUT-IL REPENSER L’INFRACTION PÉNALE ?
Sous la Présidence d’Emmanuel DREYER, Professeur à l’Université de Paris I
- 1. Dans ses éléments constitutifs
La place du résultat dans la matérialité de l’infraction
Jean-Yves MARECHAL, Maître de conférences à l’Université de Lille II
La distinction culpabilité /imputabilité
Jean-Baptiste PERRIER, Professeur à l’Université d’Auvergne
Faut-il rethéoriser les causes d'irresponsabilité pénale ?".
Véronique TELLIER-CAYROL, Maître de conférences à l’Université François Rabelais de Tours
- 2. Dans l’implication de ses auteurs
Faut-il maintenir la distinction entre la complicité et la coaction ?
David DECHENAUD, Professeur à l’Université de Grenoble, Doyen de la faculté de droit
La responsabilité pénale du fait d’autrui existe-t-elle ?
Stéphane DETRAZ, Maître de conférences à l’Université Paris Sud
Faut-il repenser la responsabilité de la personne morale ?
Jean-Christophe. SAINT-PAU, Professeur à l’Université de Bordeaux, Doyen de la faculté de droit et de science politique
16h15 Discussion et pause-café
16h30 Sous la Présidence de Jean-Christophe. SAINT-PAU, Professeur à l’Université de Bordeaux, Doyen de la faculté de droit et de science politique
3. Dans ses conséquences
La répression pénale peut-elle être concurrencée par la sanction administrative ?
Frédéric DOURNAUX, Professeur à l’Université d’Orléans
Penser la justice restaurative dans une rethéorisation du droit pénal
Sofian GOUDJIL, Doctorant à l’Université de Tours
Le droit pénal : droit de l’infraction ou droit du délinquant ?
Emmanuel DREYER, Professeur à l’Université de Paris I
17h45 Discussion et clôture de la journée
Vendredi 14 octobre 2016
09h00 Accueil
09h15 THÈME 3 : FAUT –IL REPENSER LE PROCÈS DE L’INFRACTION ?
Sous la Présidence de François FOURMENT, Professeur à l’Université François Rabelais de Tours
1. Au regard des actions nées de l’infraction
Repenser l’action publique
Guillaume BEAUSSONIE, Professeur à l’Université de Toulouse
Repenser la place de la victime dans le procès pénal
Charlotte CLAVERIE-ROUSSET, Professeur à l’Université de Bordeaux
2. Au regard de la phase préalable au jugement
Repenser le pouvoir de contrainte policier et judiciaire
Sébastien PELLE, Professeur à l’Université de Pau
Repenser le mode de traitement du dossier pénal
François FOURMENT, Professeur à l’Université François Rabelais de Tours
10h35 Discussion et pause-café
11h15 Sous la Présidence de Thierry FOSSIER, Conseiller à la Cour de cassation, Professeur associé à la faculté de droit et de science politique de l'Université Paris Nord
3. Au regard de l’instance pénale
Réflexions autour des principes directeurs de l’article préliminaire du Code de procédure pénale
Carine LAURENT-BOUTOT, Maître de conférences à l’Université d’Orléans
Réflexion autour de la présomption d’innocence dans le procès pénal
Frédérique CHOPIN, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
11h55 Discussion et déjeuner libre
14h00 Sous la Présidence de Thierry FOSSIER
La question de la théorisation des droits de la défense
Bruno CESARÉO, Docteur en droit, Avocat à la Cour d’Appel d’Orléans, Professeur associé à la faculté de droit, d'économie, de gestion de l'Université d'Orléans
La question de la théorisation de la spécialisation de la procédure
Delphine THOMAS-TAILLANDIER, Maître de conférences à l’Université de Tours
15h00 Table ronde : En quoi repenser la théorisation du droit pénal présente un intérêt pour la pratique du droit pénal ?
Bruno CESAREO, Gaëtan Di MARINO (sous réserve), Thierry FOSSIER, François FOURMENT,
Marie-Daphné PERRIN, Denis SALAS
16h00 Discussion et clôture des travaux
16h30 Cocktail de fin de colloque – sur invitation
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